Après une longue expatriation, le retour en France peut se transformer en un parcours du combattant. Démarches administratives longues, projets professionnels nouveaux, réadaption… Un retour au pays ne s’improvise pas. Equinox vous livre ses conseils et astuces pour une installation sereine.
Chaque changement de vie nécessite un minimum d’anticipation. Si s’expatrier à l’étranger peut être une source d’anxiété, tant les démarches sont conséquentes, rentrer au pays, après plusieurs années, peut également s’apparenter à un saut dans l’inconnu. Et pour cause, les lois changent régulièrement, les administrations disposent de nouvelles démarches à entreprendre et il est parfois possible d’être confronté à une certaine lenteur des procédures institutionnelles. Ainsi, voici quelques conseils pour réussir son retour en France.
Consulat, fiscalité, douanes : quelles sont les démarches à suivre ?
Se rendre au consulat
Avant votre départ, un passage au consulat s’impose. Dans un premier temps, l’expatrié doit signaler son changement de résidence. Ensuite, l’obtention d’une attestation facilitera les démarches au retour en France et les éventuelles formalités douanières. Enfin, il faudra également se faire radier du registre des Français établis hors de France et des listes électorales.
Mise à jour fiscale
Il est nécessaire de demander un quitus au service des impôts du pays de résidence, en l’occurrence l’Espagne, pour pouvoir justifier de votre situation à votre retour en France.
Précautions douanières
Il est recommandé de lister les effets que vous emporterez lors de votre retour en France et qui devront éventuellement être déclarés, notamment l’argent liquide, les marchandises, œuvres d’art, etc.
Préparer son déménagement
Quels documents ?
Avant de quitter son lieu d’expatriation, il est impératif de :
– Fermer ses comptes, contrats, adhésions et abonnements en cours ;
– Signaler son déménagement pour organiser un suivi au moment du retour d’expatriation ;
– Réunir les justificatifs et les documents importants de votre période d’expatriation. Il s’agit des fiches de paie, des contrats ou des certificats de travail, des documents relatifs aux impôts, des possibles résultats d’examens médicaux, diverses cotisations, des certificats de scolarité et bulletins de note des enfants, d’éventuels actes de naissance ou de mariage.
Pour toutes ces démarches, consultez le site web du service public.
Les démarches à effectuer pour un retour d’expatriation en famille
Revenir en France, en tant que famille, nécessite également une attention particulière. S’il y a eu des événements familiaux comme une naissance ou un mariage pendant le séjour à l’étranger, il faut bien vérifier que ceux-ci ont été correctement ajoutés sur les registres d’état civil avant de partir.
Dans le cas des enfants, il faut penser à leur retour à l’école et prendre contact avec les établissements susceptibles de les accueillir. Il est également préconisé de faire en sorte de faire coïncider au mieux la date du retour d’expatriation avec le calendrier scolaire.
Mettre à jour les documents relatifs à la santé
Une étape à ne pas négliger lors de son retour en France est celle de sa santé et plus particulièrement celle des droits à la Sécurité sociale.
Assurance Maladie et retour d’expatriation : que faire ?
Pour pouvoir faire rétablir ses droits à la Sécurité sociale, un expatrié de retour en France doit anticiper, avant son départ, les démarches qui lui permettront de justifier de sa situation auprès des administrations françaises. Il faut ainsi :
– Clôturer les comptes, contrats et autres inscriptions dans le pays d’expatriation. Il est d’ailleurs impératif de demander tous les justificatifs qui serviront de preuves.
– Notifier du changement d’adresse aux administrations et services concernés à l’étranger pour faciliter le suivi et la transmission de documents.
– Demander une attestation de changement de résidence.
– Faire les démarches pour se faire radier du registre des Français établis hors de France et des listes électorales auprès du consulat
– Obtenir un quitus fiscal auprès du service des impôts du pays d’expatriation.
Tous les documents obtenus doivent être conservés précieusement, car ils peuvent être sollicités pour justifier votre situation auprès de la Sécurité sociale, même longtemps après le retour en France.
Un cabinet pour guider les entrepreneurs francophones dans leur fiscalité en Espagne
